Réussir Aviculture 09 février 2016 à 08h00 | Par Pascal Le Douarin

Se préparer maintenant à la directive IED

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En Allemagne, la pression sur les émissions polluantes se traduit par une centralisation des sorties d'air et des hauteurs d'extraction d'air.
En Allemagne, la pression sur les émissions polluantes se traduit par une centralisation des sorties d'air et des hauteurs d'extraction d'air. - © C. Reibel

En plus, de devoir déclarer leurs émissions polluantes (CH4, NH3, N2O, poussières) avec un nouvel outil (Gerep) en cours de mise en place depuis l’an dernier, les élevages de plus de 40 000 emplacements de volailles vont devoir se mettre en conformité avec la directive IED (1). Ce qui implique de mettre en place les « meilleures techniques disponibles » (MTD) en vue de réduire leurs émissions polluantes. Ces MTD sont définies au niveau européen et publiées par secteur dans un document de référence, le « Bref ». S’appliquant aux élevages intensifs de volailles et porcs, le Bref IRPP vient d’être réactualisé. Il sera publié ce semestre et les MTD seront obligatoires à partir de 2020. Les élevages devront respecter des valeurs limites sur les émissions d’ammoniac au bâtiment, sur l’excrétion azotée et phosphorée, mais aussi sur l’épandage des effluents d’élevage (délais d’enfouissement). Les dossiers d’autorisation des élevages IED vont être réexaminés jusqu’à fin 2018 (dérogation possible après une justification argumentée et après consultation du public). L’année 2019 sera celle des travaux d’adaptation aux MTD pour une mise en œuvre en 2020. Les contrôles seront réalisés par des mesures sur site ou à partir de références (facteurs d’émission, niveaux de rejets), en cours d’acquisition par l’Itavi. Selon l’Institut du porc, 3200 élevages IED sont concernés en France, à 80 % avicoles.

(1) La directive 2010/75/UE Industrial emissions directive touche tous les secteurs industriels, ainsi que les élevages intensifs de porcs et de volailles.

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