Réussir Aviculture 17 mars 2017 à 08h00 | Par Armelle Puybasset

Le Bref s’attaque à l’ammoniac

Après la publication du Bref 2017, les élevages soumis à autorisation auront quatre ans pour se conformer aux nouvelles règles environnementales, notamment celles concernant les émissions d’ammoniac.

Abonnez-vous Réagir Imprimer
En pondeuses, les éleveurs vont devoir opter pour l’une des trois "meilleures techniques disponibles" (MTD) concernant l’ammoniac.
En pondeuses, les éleveurs vont devoir opter pour l’une des trois "meilleures techniques disponibles" (MTD) concernant l’ammoniac. - © Pascal Le Douarin

La publication du Bref est attendue au premier semestre 2017. Ce document de plus de 550 pages recueille l’ensemble des meilleures techniques disponibles (MTD) permettant de réduire les émissions de polluants. Il fait suite à la directive européenne sur les émissions industrielles (IED). Alors que la première version de 2003 était centrée sur l’ammoniac (NH3), l’eau et l’énergie, avec une obligation de moyens (mise en ½uvre des MTD), le Bref 2017 est élargi aux particules, aux odeurs et aux bruits. Et surtout, il introduit une obligation de résultats avec des valeurs à respecter sur le NH3 au bâtiment (NEA-MTD) et un enregistrement des données (monitoring). Tous les élevages de plus de 40 000 emplacements soumis à autorisation sont concernés par le Bref, soit 2 600 exploitations avicoles. « Une fois le Bref paru, les éleveurs auront 24 mois pour déposer leur dossier de réexamen, intégrant les nouvelles dispositions MTD, à la suite duquel l’arrêté d’autorisation sera actualisé », ont précisé Jean-Marie Fontanet et Paul Ponchant de l’Itavi à l’occasion de la journée Itavi ½uf de consommation. Le dossier de réexamen remplace le bilan de fonctionnement qui ne sera plus exigé.

Des adaptations pour les élevages neufs au sol

C’est probablement la conformité vis-à-vis des émissions atmosphériques d’ammoniac qui représente le principal enjeu. Seuls les bâtiments de poulets et de pondeuses (hors production biologique) sont concernés. « En cas de non-respect, une demande de dérogation est possible. Elle sera suivie d’une consultation du public et d’un passage en Codherst, avec un potentiel risque de suspension d’arrêté. »

En pondeuses (reproductrices et poulettes comprises), les éleveurs devront opter pour l’une des trois MTD concernant l’ammoniac : l’évacuation fréquente des fientes (deux fois par semaine ou une fois en cas de préséchage dans le bâtiment), le lavage d’air extrait ou le séchage des déjections dans le bâtiment. Peu problématique en système cage, cette obligation de moyens impose de nouvelles adaptations en production alternative. « La pré-fosse ventilée (1) sera tolérée pour les bâtiments anciens mais pas pour les constructions neuves qui devront opter pour un tapis en volière ou un racleur sous caillebotis en système sol. » Selon les simulations réalisées par l’Itavi, ces dernières devront sans doute avoir recours à une évacuation des fientes deux fois par semaine afin de ne pas dépasser les valeurs maximales d’émissions de NH3. Elles sont fixées à 0,08 kg/NH3/animal/an pour les élevages en cage, 0,13 kg pour les systèmes sans cage avec une dérogation à 0,25 kg pour les bâtiments existants.

(1) Associées à de bonnes pratiques pour maintenir un taux de matière sèche de fientes satisfaisant.

Réagissez à cet article

Attention, vous devez être connecté en tant que
membre du site pour saisir un commentaire.

Connectez-vous Créez un compte ou

Les opinions émises par les internautes n'engagent que leurs auteurs. Réussir Aviculture se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre la diffusion de tout commentaire dont le contenu serait susceptible de porter atteinte aux tiers ou d'enfreindre les lois et règlements en vigueur, et décline toute responsabilité quant aux opinions émises,

Question du mois

Pourrait-on ouvrir le capital des élevages pour permettre d’investir ?

Répondez à la question

Les ARTICLES LES PLUS...

Voir tous

Voir tous

À LA UNE DANS LES RÉGIONS

» voir toutes 23 unes régionales aujourd'hui